Bienvenue sur itourbillon.com. itourbillon.com et ses affiliés vous donnent l’accès au site web itourbillon.com et vous vendent nos produits selon les conditions décrites sur cette page. Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser le site itourbillon.com. En utilisant le site itourbillon.com vous acceptez tacitement les conditions ci-énoncées.

itourbillon.com est le nom d’exploitation commerciale de Tourbillon International. ("itourbillon.com").
Tourbillon International est enregistrée au registre de commerce du Canton de Vaud, Suisse.

Le siège social de Tourbillon International est : chemin des Dailletttes 14, CH-1091 Aran, Suisse. Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

1. Votre Compte

Si vous utilisez ce site, vous devez veiller à maintenir votre log in et votre mot de passe secrets et surveiller l’accès à votre ordinateur afin d’éviter qu’un tiers puisse utiliser votre compte sans vote autorisation. Vous acceptez la responsabilité pour toute opération effectuée sous votre log in et mot de passe. Vous devriez prendre toutes les mesures nécessaires afin de vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et devriez nous informer immédiatement si vous avez une raison de croire que votre mot de passe est connu d’un tiers ou si votre mot de passe a été utilisé sans votre autorisation.
Veuillez vous assurer que toutes les informations que vous nous fournissez sont correctes et complètes et nous informer immédiatement de tout changement des informations fournies lors de votre inscription.
itourbillon.com se réserve le droit de refuser l’accès à notre site web, d’effacer un compte, d’en effacer ou d’en modifier le contenu ou d’annuler une commande. Si nous annulons votre commande, vous ne serez pas débité.

2. Confidentialité

Veuillez vous reporter à notre Politique de Confidentialité qui régit également votre visite à itourbillon.com, afin de comprendre nos pratiques.

3. Accès à itourbillon.com

Nous nous engageons à faire tout notre possible afin que de garantir l’accessibilité de notre site, d’éviter les interruptions et les erreurs de transmission. Cependant, du fait de la nature d’internet, cela ne peut pas être garanti à 100%. Votre accès au site pourrait également être momentanément suspendu ou restreint afin de permettre des travaux de maintenance ou l’introduction de nouvelles sections ou de nouveaux services sur le site. Nous nous engageons à faire notre possible afin de limiter au maximum la fréquence et la durée de toute suspension ou restriction.

4. Licence pour l’accès au site web

Itourbillon.com vous donne une licence d’utilisation limitée qui vous permet d’accéder à notre site web et d’en faire un usage personnel mais en aucun cas d’en télécharger (sauf pages mémorisée par le cache) ou d’en modifier le contenu ou partie du contenu sauf autorisation écrite d'itourbillon.com. Cette licence exclut: - la revente ou l’usage commercial de ce site ou de son contenu, - le recueil et l’usage de listes de produits, de descriptions ou de prix, - tout usage dérivé de ce site ou de son contenu, - tout téléchargement ou copie d’information au bénéfice d’un autre marchand, - l’utilisation de banques de récolte ou d’instruments d’extraction de données.
Ce site ne peut, ni en totalité ni en partie être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou exploité à des fins commerciales sans notre accord écrit.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser (même informatiquement modifié) notre logo, notre marque ou toute autre élément visuel du site (image, texte, layout, formulaire, etc..) itourbillon.com ni de nos sites affiliés sans accord écrit préalable. Vous ne pouvez pas utiliser de méta-étiquettes ou autre "texte caché" utilisant les noms, marques déposées ou logos d'itourbillon.com ou de ses affiliés sans l’accord écrit d'itourbillon.com. Tout usage non autorisé mettra un terme à la permission ou licence accordée par itourbillon.com.
Nous vous accordons un droit limité, révocable et non-exclusif de créer un hyperlien vers la page d’accueil de itourbillon.com du moment que le lien ne décrit itourbillon.com, ses affiliés, leurs produits ou leurs services d’une manière fausse, trompeuse, dénigrante ou insultante. Vous ne pouvez pas utiliser le logo, la marque ou autre propriété graphique itourbillon.com comme partie du lien sans notre accord écrit.

5. Votre conduite

Il vous est interdit d’utiliser le site d’une manière provoquant ou susceptible d’endommager, d’empêcher l’accès à notre site ou d’en provoquer l’interruption de quelque manière que ce soit. Il vous est interdit d’utiliser notre site web pour:

• toute activité frauduleuse ou en relation avec une activité illégale ou criminelle
• pour envoyer, utiliser ou recycler: - un contenu illégal, offensif, abusif, indécent, diffamatoire, obscène, menaçant, - susceptible de nuire aux droits d’auteur, marque, confidentialité et autres droits, - injurieux envers un tiers, - discutable ou enfin – contenant virus, propagande politique, sollicitation commerciale, message en chaîne, mailing de masse ou spam
• pour causer désagrément, inconvénient ou crainte

6. Droits de reproduction et droit de stockage de données

Tout le contenu de notre site web tel que texte, graphique, logos, icônes, images et software sont la propriété de itourbillon.com ou de ses filiales (collectivement Tourbillon International ou itourbillon.com), de ses affiliés ou de ses fournisseurs et est protégé selon les lois sur les droits de reproduction et de stockage de données suisses, communautaires et internationales. La compilation de tout le contenu de ce site est la propriété exclusive d'itourbillon.com et de ses affiliés et est protégée par les lois sur les droits de reproduction et de stockage de données suisses, communautaires et internationales. Tout le software utilisé sur ce site est la propriété exclusive d'itourbillon.com, de ses affiliés et de ses fournisseurs et est protégé par les lois sur les droits de reproduction et de stockage de données suisses, communautaires et internationales.
Vous ne pouvez en aucun cas extraire systématiquement et (ré) utiliser des parties du contenu de ce site sans l’autorisation expresse de itourbillon.com. En particulier, vous ne pouvez pas faire usage d’instruments ou de logiciels d’extraction de données pour réutiliser des parties de ce site sans l’accord écrit de Tourbillon International. Vous ne pouvez pas non plus créer ou publier une base de données propre si elle reprend des parties (par exemple listes de prix ou de produits) du site itourbillon.com sans notre accord écrit.

7. Protection des droits d’auteur

itourbillon.com et ses affiliés respectent la propriété intellectuelle des tiers. Si vous pensez que votre œuvre a été copiée d’une manière enfreignant la loi sur la protection de la propriété intellectuelle et les droits d’auteur, veuillez nous contacter : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

8. Marques déposées

Tourbillon International est propriétaire exclusif des logos et des marques "Tourbillon International" and "itourbillon.com" et de tout autre signe graphique comprenant le mot "Tourbillon International" et le nom de domaine "itourbillon.com" au sein de l’Union Européenne, Etats-Unis et autres juridictions. Les logos, graphiques, têtes de pages, icônes, scripts et noms de services présents sur itourbillon.com sont des marques de commerce et ne peuvent être utilisé pour ou en relation avec tout autre produit ou service n’étant pas proposé par itourbillon.com ni faire l’objet d’un usage pouvant créer une confusion parmi les consommateur ou de tout usage visant à discréditer ou dénigrer itourbillon.com. Toutes les autres marques qui apparaissent sur ce site et qui sont propriété d’une société autre que itourbillon.com peuvent être ou ne pas être affiliés, liés ou sponsorisés par itourbillon.com.

9. Notre contrat

Lorsque vous passez commande afin d’acheter un produit chez itourbillon.com, nous vous enverrons un e-mail confirmant votre commande et en contenant tous les détails. Votre commande a pour nous valeur d’offre nous signifiant votre volonté d’acheter un de nos produits et est à considérer comme acceptée par nous lorsque nous vous expédions le produit et vous envoyons l’e-mail confirmant l’expédition. De ce fait, le contrat de vente est considéré conclu seulement lorsque nous vous envoyons l’e-mail vous annonçant que la commande a été expédiée. Tout produit contenu dans la même commande mais dont l’expédition n’est pas confirmée dans l’e-mail de confirmation d’expédition ne fait pas partie de ce contrat. Vous manifestez clairement votre volonté de conclure un contrat avec itourbillon.com lorsque vous passez une commande.

10. Retours

Veuillez nous consulter par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

11. Prix et disponibilité

L’information relative à la disponibilité habituelle des produits est fournie sur notre site, y compris sur les pages d’information produit. Au-delà de l’information figurant sur ces pages, nous ne pouvons malheureusement pas être plus précis car il s’agit seulement d’une estimation. Ces délais, bien que respectés dans la grande majorité des cas ne sont pas garantis et ne peuvent donc pas nous être opposés. Lorsque nous traitons votre commande, nous vous informerons par e-mail si jamais l’un des produits que vous avez commandé s’avérait épuisé.
Les prix sont également sujets à modification et itourbillon.com se réserve le droit de les modifier à tout moment et à sa discrétion. Pour cela, nous vous invitons à bien vérifier le prix total final de votre commande avant de confirmer votre commande. Nos prix s'entendent TTC (tva suisse incluse).

12. Douanes

 Ne sont pas compris la TVA, les frais de douanes hors Suisse.

13. Mineurs

itourbillon.com ne prévoit pas la vente aux mineurs. Si vous êtes mineur, vous ne pouvez utiliser notre site qu’avec l’accord de votre tuteur légal.

14. Envoi d’e-mails

Nous communiquons à travers un canal électronique (e-mail pour la plupart). Pour des motifs contractuels, vous acceptez pleinement ce canal de communication et consentez à ce qu’il ait valeur légale. Cette condition n’affecte en rien vos droits légaux.

15. Altération du Service et Amendements

Nous nous réservons le droit de modifier notre site, notre politique et ces conditions d’utilisation et de vente en vigueur à tout moment. Vous serez soumis aux conditions d’utilisation, de vente et services en vigueur au moment où vous utilisez notre site ou lorsque vous passez commande, à moins que la modification de ces conditions soit requise par la loi ou une autorité gouvernemental (auquel cas les nouvelles conditions auront un effet rétroactif). Si l’une de ces conditions est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera considérée dissociable et n’affectera en rien la validité et l’applicabilité de toutes les autres conditions.

16. Evènement échappant à notre contrôle raisonnable

Nous ne serons pas tenu responsables pour tout retard d’exécution ou manquement à nos obligations selon ces conditions si le délai ou le manquement est dû à une cause échappant à notre contrôle raisonnable. Cette condition n’affecte pas vos droits légaux.

17. Infractions

Si vous enfreignez ces conditions et que nous n’entreprenons aucune action, nous conservons néanmoins le droit de faire usage de nos droits et recours pour toute autre infraction à nos conditions.

18. Loi applicable et juridiction

Ces conditions ont été définies en accord avec et sont régies par le droit Suisse. Vous acceptez, tout comme nous, de vous soumettre à la juridiction non-exclusive des tribunaux suisses. Vos droits légaux ne sont pas affectés par ces termes et conditions.

19. Codes promotionnels

Les codes promotionnels sont des réductions personnalisées aussi appelés "miles" qui vous autorisent à profiter d’une réduction sur un achat sur itourbillon.com. La case où insérer votre code promotionnel figure sur la première page de votre panier. Après avoir ajouté les articles que vous souhaitez acheter à votre panier et entré votre code, appuyez sur “Recalculer”. La nature des miles peut varier en fonction du type de promotion mais, dans tous les cas, vous ne pouvez utiliser qu’un coupon par commande. Pour plus de détails prenez contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

20. Démentis quand au contenu

itourbillon.com a soigné le contenu de son site afin qu’il soit en règle avec les lois suisses et ne garantit pas qu’il soit en règle avec toutes les lois d’autres pays. Au cas où il enfreigne une loi dans votre pays, nous vous informons qu’en y accédant vous engagez votre seule responsabilité.
itourbillon.com a également tout mis en œuvre afin que le contenu du site ne contienne pas d’informations erronées ou caduques. Cependant, itourbillon.com ne peut être tenu responsable pour le manque de précision ou l’incomplétude de son contenu, sauf dans le cas où il constitue un délit.

Aran, le 26 mars 2010